Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Kohala et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association "Centre Mas-Felipe Delavouët" et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Graines de Troc" et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association de Développement et de Recherche sur les artothèques (ADRA) pour l'année 2023 et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Réserves Naturelles de France" et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Depuis le 6 novembre 2020, la Métropole est gestionnaire de la Réserve Régionale Naturelle du « Pourra Domaine du Ranquet ». Réserves Naturelles de France est une association nationale, soutenue par l’Etat et les régions, qui anime le réseau des RNF pour des échanges d’expériences et de mise en œuvre de projets communs qui servent d’exemples en dehors même des réserves naturelles. La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite adhérer à cette association qui lui permettrait d’avoir un accès à des ressources, à des services et à des conseils précieux dans la gestion de la RNR du « Pourra Domaine du Ranquet ». Le montant de l’adhésion annuelle est de 380 € TTC.
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Navettes Provençales dans le cadre du marché de lignes régulières de transport de passager par voies navigables sur le territoire du pays de Martigues
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec l'association ACOUCITE pour son action sur l'observatoire de l'environnement sonore
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de mise à disposition de capteurs de la qualité de l'air entre la société TERA et la Métropole dans la cadre de la suite du projet DIAMS
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'amélioration du parc immobilier bâti
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Zone d'activités de Venelles - Acquisition à l'euro symbolique auprès de l'indivision Bonnaud/Doze/Spitzglous des parcelles BP 70, BP 73, BP 80 et BO 104, sises allée du Verdon en vue de leur incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé