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Délibération du 17/07/2014

Instance : Bureau

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Philippe de SAINTDO pour sa participation à la visite d'une déchèterie nouvelle génération à Floirac le mardi 26 août 2014

Délibération du 17/07/2014

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 78.540 € de la Société Nouvelle d'HLM de Marseille (SNHM) pour la "Cité Brogilum" à Fuveau - Réhabilitation de 32 logements (PAM)

Résumé

Finances

Délibération du 17/07/2014

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 917.528,70 € de la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour la Résidence "les Pérussiers" à Meyreuil - Acquisition en VEFA de 18 logements (3 PLS - 9 PLUS - 6 PLAI)

Résumé

Finances

Délibération du 17/07/2014

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Rapport d'information sur la modification de l'Instruction Générale aux services relative à la Commande Publique

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/07/2014

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Programmation des achats actualisée au 30 juin 2014

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/07/2014

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la réalisation et maintenance d’un équipement aquatique communautaire à Venelles (n°14M004)

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/07/2014

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer un marché relatif aux travaux de réparation et de remplacement des structures métalliques et menuiseries mobiles du toit de la piscine Hermès à Vitrolles - Lot n°2: menuiseries aluminium (n°14M018)

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/07/2014

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer quatre marchés relatifs à la construction d'un bâtiment Accueil/Vestiaires/Sanitaires pour la piscine de Cabriès (n°14M037, 14M038, 14M040, 14M041)

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/07/2014

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'achat d'espaces publicitaires pour la Communauté du Pays d'Aix (n°14M003)

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/07/2014

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer un marché relatif au nettoyage des locaux et des vitres du Centre de Formation d’apprentis du Pays d'Aix (n°14M027)

Résumé

Commande publique