Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 17/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Commissions Permanentes de Travail et d'Études - Modifications
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 17/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création et définition d'emplois permanents et non permanents dans le cadre de la nouvelle organisation et des besoins des services de la Métropole
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 17/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 17/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création et définition des emplois de Divisions et d'Unités dans le cadre de la nouvelle organisation des services
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 17/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Modification de la délibération N° FBPA-032-12938/22/CM portant sur la création et définition des emplois de Directions et de Services dans le cadre de la nouvelle organisation des services
Résumé
Modifications à apporter à la délibération initiale en vue de tenir compte des évolutions organisationnelles validées en CST
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 17/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de gestion relative à la voirie métropolitaine transférée par le Département des Bouches du Rhône
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 17/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de délégation de la compétence ' Gestion des eaux pluviales urbaines ' - Commune de Châteauneuf-le-Rouge
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Club de la Croisière et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association One Provence et paiement de la cotisation 2023
Résumé