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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour la relocalisation et la rationalisation des implantations métropolitaines (regroupement au sein de l'immeuble Eko Active)

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation du protocole d'accord relatif aux moyens syndicaux alloués aux organisations syndicales élues à l'issue des élections professionnelles de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 8 décembre 2022

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Reprise sur provision - Budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Commissions Permanentes de Travail et d'Études - Modifications

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Création et définition d'emplois permanents et non permanents dans le cadre de la nouvelle organisation et des besoins des services de la Métropole

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Création et définition des emplois de Divisions et d'Unités dans le cadre de la nouvelle organisation des services

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Modification de la délibération N° FBPA-032-12938/22/CM portant sur la création et définition des emplois de Directions et de Services dans le cadre de la nouvelle organisation des services

Résumé

Modifications à apporter à la délibération initiale en vue de tenir compte des évolutions organisationnelles validées en CST

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention de gestion relative à la voirie métropolitaine transférée par le Département des Bouches du Rhône

Résumé