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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Candidature de la Métropole à la fonction de structure animatrice des sites Natura 2000 Montagne Sainte-Victoire - Prorogation de la période d'animation

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Budget principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, du réseau pluvial quartier Ouest (dont Hôpital) Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant 2 à la convention de financement des études complémentaires et des travaux relatifs à la réouverture du raccordement de Mourepiane

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Durance

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation du Programme d'Etude Préalable de la Touloubre

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du programme relatif à la gestion de proximité des biodéchets des habitants du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Approbation du règlement, de la charte et de la convention type relatifs à la mise à disposition de composteurs collectifs

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Cassis relative à la gestion de la propreté et à l'entretien des plages de la commune

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Révision et ajustements de la grille tarifaire des piscines gérées par la Métropole

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'évolution de la gestion des déchets assimilables aux ordures ménagères avec uniformisation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés et déploiement de la redevance spéciale et de sa tarification sur l'ensemble de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Présentation du bilan à mi-parcours du Contrat Chaleur Renouvelable territorial (CCRt), conclu entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'Ademe pour la période 2022-2024

Résumé