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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

L’objet du rapport est d’approuver les indemnisations à verser aux usagers qui ont subi des dommages matériels par suite d’un défaut d’entretien d’un ouvrage public ou en raison d’un dysfonctionnement du service public.

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Cession à titre onéreux de véhicules de la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit des communes de Grans, Port-Saint-Louis du Rhône et Miramas et sorties d'inventaire

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "CT2 - Assainissement" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de Fuveau pour l'exercice de la compétence "Assainissement"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "CT2 - Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Fuveau pour l'exercice la compétence "Eau"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°7 à la convention de délégation de service public pour la construction et l'exploitation du crématorium de la ville d'Aubagne

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la Réhabilitation du bâtiment du golf, sis Mas de Combe à Miramas

Résumé

Approbation de la création d'AP pour la réalisation de travaux sur le site du Mas de Combe sur la commune de Miramas

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour la relocalisation et la rationalisation des implantations métropolitaines (regroupement au sein de l'immeuble Eko Active)

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation du protocole d'accord relatif aux moyens syndicaux alloués aux organisations syndicales élues à l'issue des élections professionnelles de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 8 décembre 2022

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Reprise sur provision - Budget annexe "transports"

Résumé