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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays de Martigues - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 06/11/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme d'Istres - Révision n° 1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet - Avis sur le périmètre délimité des abords

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 06/11/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Arrêt du projet

Résumé

Délibération du 06/07/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Mise en place d'un dispositif d'aide " Solidarité commerces pillés" en faveur des commerces impactés par les émeutes de la fin juin et début juillet 2023 en partenariat avec la CCIMP

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 30/06/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Mise en œuvre du décret n° 2023-107 du 17 février 2023 relatif aux logements sociaux

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution d'une subvention spécifique à l'Association Imago Production pour l'organisation du Marseille Web Fest au titre de l'exercice 2023 - MGDIS n°5539

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Acontraluz, pour l'organisation de la 9eme édition du festival Acontraluz du 30 juin au 1er juillet 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5541

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Karwan" pour la réalisation de l'évènement "A la recherche du monstre de Loch Berre" - Approbation d'une convention - MGDIS n°5056

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association (DSAB) pour l'organisation de l'édition 2023 de l'évènement "Du Son Au Balcon" à Salon-de-Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°5423

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Port-Saint-Louis du Rhône pour l'organisation de manifestations et animations culturelles à Port Saint-Louis-du-Rhône - Approbation d'une convention - MGDIS n°2650

Résumé