18915 résultat(s)

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix Marseille Provence pour le financement de l'opération de renouvellement urbain "Intervention Multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés" située à Marseille

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Réitération de garantie d'emprunt à la Société d'Anonyme d'Economie Mixte CDC Habitat dans le cadre des réaménagements de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Dispositif du service civique - Conventionnement avec Unis-Cité

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Dispositif de recrutement par la voie de l'apprentissage - Additif n°4

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

L’objet du rapport est d’approuver les indemnisations à verser aux usagers qui ont subi des dommages matériels par suite d’un défaut d’entretien d’un ouvrage public ou en raison d’un dysfonctionnement du service public.

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Cession à titre onéreux de véhicules de la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit des communes de Grans, Port-Saint-Louis du Rhône et Miramas et sorties d'inventaire

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "CT2 - Assainissement" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de Fuveau pour l'exercice de la compétence "Assainissement"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "CT2 - Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Fuveau pour l'exercice la compétence "Eau"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°7 à la convention de délégation de service public pour la construction et l'exploitation du crématorium de la ville d'Aubagne

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la Réhabilitation du bâtiment du golf, sis Mas de Combe à Miramas

Résumé

Approbation de la création d'AP pour la réalisation de travaux sur le site du Mas de Combe sur la commune de Miramas