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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement au Centre de Gérontologie Saint-Thomas de Villeneuve d'Aix-en-Provence vers la Congrégation des Sœurs Hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve dans le cadre d'une cession de patrimoine

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail avec le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Vaucluse

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Adhésion à l'association cancer@work et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Admical et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Coordination Nationale des Conseils de Développement et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Ajustements

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix Marseille Provence pour le financement de l'opération de renouvellement urbain "Intervention Multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés" située à Marseille

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Réitération de garantie d'emprunt à la Société d'Anonyme d'Economie Mixte CDC Habitat dans le cadre des réaménagements de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Dispositif du service civique - Conventionnement avec Unis-Cité

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Dispositif de recrutement par la voie de l'apprentissage - Additif n°4

Résumé