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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux dénommée "Rue Jean Bayol" située Rue Jean Bayol à Eyguières

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux dénommée "Première Pierre" située 11 Boulevard Gambetta à Lambesc

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 25 logements locatifs sociaux dénommée "Avenue Jules Ferry" située 495 Avenue Jules Ferry à La Ciotat

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 34 logements locatifs sociaux dénommée "Libération" située 117-119 Boulevard de la Libération à Marseille 1er arrondissement

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs sociaux dénommée "Porcelets" située 7 Montée des Porcelet à Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement à la SA HLM Promologis vers la SA HLM Unicil dans le cadre d'une cession de patrimoine

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements locatifs sociaux dénommée "Puits Madame PLI" située 11 rue Puits Madame à Marignane

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Michel" située 24 rue de l'église Saint Michel à Marseille 5ème arrondissement

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée "Aix Coeur Duranne" située Avenue Augustin Fresnel à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 61 logements locatifs sociaux dénommée "Le Mée" située 116-122 Traverse Le Mée à Marseille 8ème arrondissement

Résumé