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Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 10/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Syndicale Autorisée des Arrosants (ASA) du Canal de Peyrolles - Approbation d'une convention - MGDIS n°2598

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 10/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Syndicale Autorisée des Arrosants (ASA) du Canal de Craponne - Approbation d'une convention - MGDIS n°2763

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 10/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Syndicale Autorisée des Arrosants (ASA) du Canal du Moulin - Approbation d'une convention - MGDIS n°2670

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un groupement de commandes permanent avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône portant sur les achats de prestations de services et de fournitures pour les besoins des directions de la communication des deux entités

Résumé

Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône portant sur les achats de prestations de services et de fournitures pour les besoins des directions de la communication des deux entités

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission métropolitaine d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux nécessaires à l'aménagement, l'extension et à la revalorisation du Port des Heures Claires sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements sociaux dénommée "La Réserve" située 1 Avenue Georges Brassens à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 59 logements locatifs sociaux dénommée "Les Restanques" située Avenue de Colgate à Marseille 9ème arrondissement

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération de construction de 39 logements locatifs sociaux dénommée "Bosphore" située Chemin du Vallon des Tuves à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération de construction de 27 logements locatifs sociaux dénommée "Proue" située Chemin du Vallon des Tuves à Marseille 15ème arrondissement

Résumé