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Délibération du 09/11/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Equipements sportifs – Approbation de principe pour l’implantation d’un complexe d’escalade en Pays d’Aix

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 09/11/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

« Musiques vivantes en Pays d’Aix » - Approbation du dispositif et d'une convention pluriannuelle de partenariat entre le Territoire du Pays d’Aix et la Ville d’Aix-en-Provence pour la réalisation et la diffusion de concerts symphoniques

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 09/11/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation du Camp des Milles - Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Eric GARCIN

Objet

Approbation de la convention de partenariat Pôle Emploi et le PLIE du Pays d'Aix et de la convention d'application

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation du rapport d’activité 2020 du concessionnaire pour la conception, la construction et l’exploitation d’une installation de valorisation électrique de Biogaz de décharge de l’ISDnD de l’Arbois située sur la Commune d’Aix-en-Provence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz 2020

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Présentation des rapports annuels 2020 des exploitants (délégataires, régies) des services publics de l'assainissement et de l’eau potable sur le Territoire du Pays d’Aix

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association AVEPPA pour le développement de l'énergie photovoltaïque en Pays d'Aix - Approbation d'une convention

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Présentation du rapport d'activité du délégataire KEOLIS Pays d'Aix pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs Aix en bus pour l'année 2020

Résumé

Mobilité

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la Commune de Pertuis – Reprise de la concertation et définition des modalités complémentaires de concertation en vue d’un nouvel arrêt du projet

Résumé

Habitat et aménagement du territoire