Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une participation financière de la Métropole aux travaux de mise en sécurité des particuliers dans le cadre du programme de réduction de la vulnérabilité aux risques inondations “ALABRI” sur les bassins versants de l'Arc, la Cadière, la Touloubre et le pourtour de l'Etang de Berre
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de la redevance d'occupation du domaine public maritime pour les années 2025 et 2026 - Association Amicale des Plaisanciers de la Grande Bouche (APGB) - Port Abri du Rhône à Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du règlement Métropolitain du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Abrogation de la délibération TCM-017-15466/23/CM du 7 décembre 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation des tarifs des redevances du domaine public maritime (DPM), tarifs et prestations annexes des ports pour l'année 2026 et mise en place des nouvelles modalités de prélèvement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Présentation du bilan final du Contrat Chaleur Renouvelable territorial (CCRt) conclu entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'Ademe pour la période 2022-2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation des surtaxes des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour l'année 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Engagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le projet de société de production d'énergie thermique par géothermie profonde sur le secteur Vitrolles-Marignane, aux côtés de la société GAIA Energy Systems et de la Ville de Vitrolles
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation des tarifs de la Régie des eaux Métropolitaine à compter du 1er juillet 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2026 au Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2026 à l'EPAGE HuCA - Approbation de l'avenant 1 à la convention de soutien financier EPAGE HuCA
Résumé