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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 à la concession d'aménagement NPNRU d'Air Bel à Marseille 11ème arrondissement passée avec la Soleam

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession Centre-Ville Aubagne Soleam

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte Marthe à Marseille - 13013/13014

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la participation financière de la Métropole pour 2025

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 relatif à l'opération d'aménagement Capelette à Marseille

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la Soleam de 29 parcelles en nature de terrains agricoles situées Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte Marthe dans le 14ème arrondissement de Marseille nécessaire à la mise en œuvre du projet de Parc Agricole des Piémonts de l'Etoile sur le secteur Nord de la Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte Marthe

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2024 - budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2024 - budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2024 - budget annexe "crématoriums"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2024 - budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé