19435 résultat(s)

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°9 à la convention de délégation de service public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°9 au contrat de concession de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement 8 mai 1945, Beaumond, Terres Rouges, Potiers et Défensions ainsi que le stationnement payant sur voirie à Aubagne

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Service de Proximité de Fret Ferroviaire (SPFF)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Révision Allégée n°1 - Bilan de la concertation

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Opération d'aménagement du secteur Oasis à Miramas - Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Révision Allégée n°1 - Arrêt du projet

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Approbation de la modification n°1

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine d'Entremont Saint Donat sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de financement du projet d'extension du réseau de Chaleur de Luminy et de création d'une chaufferie biomasse pour Aix-Marseille-Université à Marseille, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention pour le traitement des eaux usées de Ventabren à la station d'épuration de Coudoux avec la REPA et Vilivia

Résumé