Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Faugere, Chef de service Mer milieux aquatiques et zones humides de la Direction Pilotage du Grand cycle de l'eau de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Thomas Lafile, Chef de service Optimisation services externalisés au sein de la Direction Prospective et Pilotage des exploitants du Pôle Protection du Cycle de l'eau de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur César Pitoiset, Responsable de division Support commande publique au sein du Service Support Commande publique et Affaires juridiques de la Direction Ressources et Coordination de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Karine Rubert, Chef de service Travaux et Exploitation Ouvrages au sein de la Direction Exploitation Nord du Pôle Protection du Cycle de l'eau de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Stéphane Marcie, Directeur Pilotage du grand cycle de l'eau au sein de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Déconsignation des fonds destinés au financement des mesures foncières et alternatives prévues dans la convention de financement relative au Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la commune de Berre l'Etang et Rognac, en vue du paiement de l'hoirie Genot, 835 chemin de la Croix Rouge, 13130 Berre l'Etang

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement CREAP à déverser des eaux usées autres que domestiques en lien avec l'activité professionnelle dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Mota à déverser des eaux usées autres que domestiques en lien avec l'activité professionnelle dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Parascandola à déverser des eaux usées autres que domestiques en lien avec l'activité professionnelle dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'établissement blanchisserie des Bastides à déverser des eaux usées autres que domestiques en lien avec l'activité professionnelle dans le système d'assainissement collectif

Résumé