Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation de travaux pluviaux sur la Commune de Gardanne – Programme 2022

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la Commune de Pertuis, de travaux d'aménagement du réseau d'eaux pluviales dans le cadre de la requalification du chemin Val Joanis

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds pour le réseau d'eau potable – Plateforme logistique LOSTE sise chemin des Trois Francs sur la Commune de Peyrolles-en-Provence – Parcelle AA0036

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Budget Principal – Territoire du Pays d’Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement « Travaux du lac de Peyrolles » et de son affectation

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Budget Principal – Territoire du Pays d’Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement « Equipements divers Piscines » et de son affectation

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Budget Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix 2021- Approbation du remboursement aux usagers des activités encadrées dispensées par les piscines du Pays d'Aix

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Exonération d’un mois de redevance d’occupation pour les snacks/ buvettes des piscines de Pertuis et Vitrolles suite à la crise sanitaire

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Stade Maurice David – Approbation d'un avenant n°5 à la convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

PRODAS 2021 – Attribution d’une subvention à l’association Boxing Club Gardannais 13 pour l'organisation d'animations sportives

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

PRODAS 2021 – Attribution d’une subvention d’investissement au Moto Club Pertuis Durance Luberon pour l’achat de matériels sportifs - Approbation d’une convention

Résumé

Politique culturelle et sportive