Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier PACA relative à la copropriété Consolat à Marseille 15ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 - Concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas - SOLEAM
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Péronne sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Echange foncier sans soulte de terrains entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SA HLM ERILIA dans le cadre des aménagements du secteur Saint Barthélémy-Picon-Busserine à Marseille 14ème arrondissement Abrogation de la délibération URB 013-240/21/CT du 1 juin 2021
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à l'opération Maille 1 - Mercure sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec la Société Publique Locale d'Aménagement d'intérêt National Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de mandat d'aménagement avec la Soleam relative à la réalisation des études et travaux d'aménagement de voiries et d'espaces publics réalisés autour du Stade Philibert dans le 14e arrondissement de Marseille dans le cadre du projet de renouvellement urbain de la Cité SNCF
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement "Intervention multisites" passée avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence concernant le recyclage d'immeubles dégradés
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement passée avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur les opérations de renouvellement urbain Noailles et Cœur Belle-de-Mai
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 à la concession d'aménagement Vallon de Malpassé 13ème arrondissement passée avec la Soleam - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé