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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2024 du délégataire de Service Public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport d'activité 2024 du délégataire de service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage sur la commune de La Fare les Oliviers

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention type relative à collecte séparée et l'enlèvement des Petits Appareils Extincteurs

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la Ville de Marseille relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites de la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de facturation tripartite entre Vivaigo, Vilivia et la Métropole

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Modernisation et orientation sur la gestion du traitement des collectes sélectives et coopération intercommunale en matière de valorisation des déchets

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société LVD Environnement pour le transport des déchets de collecte sélective durant la crise liée à l'incendie du Jas de Rhodes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SILIM Environnement pour le transport des déchets de collecte sélective durant la crise liée à l'incendie du Jas de Rhodes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société EveRé pour l'indemnisation d'études complémentaires aux meilleures techniques disponibles de valorisation des déchets

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'EPAD Ouest Provence et les sociétés SERIA et AGILIS concernant l'opération de construction d'un mur anti-bruit végétalisé le long de la RN 568 à Fos-sur-Mer

Résumé