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Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention d'études avec FREE PRO relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention d'études avec COLT relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention d'études avec LUMEN relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention d'études avec Sipartech relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention d'études avec RTE relative aux déviations et protection des ouvrages des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention d'études avec ENEDIS relative aux déviations et protection des ouvrages du réseau public de distribution d'électricité pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention d'études avec GrDF relative aux déviations et protection des ouvrages des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase.


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association pour la promotion du Vélo (Aprovel) au titre de l'année 2025 - MGDIS n° 10368


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la société Hésion pour la maintenance du système de détection de gaz du parking métropolitain des Carmes à Istres


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) de la commune d'Aix-en-Provence, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé