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Délibération du 19/12/2014

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Plan d'Occupation des Sols valant Plan Local d'Urbanisme de Cassis - Approbation de la procédure de modification n°4s.

Délibération du 19/12/2014

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Septèmes-les-Vallons. Engagement de la procédure de modification n°14.

Délibération du 19/12/2014

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure du Paysage de Versailles - Marseille pour la réalisation d'un atelier et approbation d'une convention

Délibération du 19/12/2014

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Plan Local d'Urbanisme d'Allauch - Engagement de la procédure de modification n°1.

Délibération du 19/12/2014

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Plan d'Occupation des Sols valant Plan Local d'Urbanisme de Carnoux-en-Provence - Engagement de la procédure de modification n°10s et détermination des modalités de mise à disposition du public.

Délibération du 19/12/2014

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Location d'un espace pour la participation de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole au Salon Autonomic Méditerranée - édition 2014.

Résumé

Le Salon Autonomic Mediterranée se déroule les 27 et 28 novembre 2014 au Parc Chanot à Marseille. C’est l’occasion pour MPM de présenter les initiatives qu'elle mène en matière d’accessibilité aux personnes handicapées notamment en ce qui concerne les transports. A ce titre il est envisagé de louer un espace aménagé de 90m2 pour un montant maximal de 28 000€ TTC .

Délibération du 19/12/2014

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Ports et espace maritime

Objet

Approbation du reglement particulier de police des ports de plaisance communautaires

Résumé

Il s'agit de faire approuver le règlement de police des ports de plaisance communautaires afin qu'il se substitue aux règlements communaux encore en vigueur, Ce document comprend une annexe relative aux règles d'attribution des autorisations d'occupation privatives et temporaires des postes à flot,

Délibération du 19/12/2014

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Voirie et signalisation

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable pour la réalisation de la 2ème phase du projet Vieux-Port à Marseille et lancement des procédures d'enquêtes publiques.

Délibération du 19/12/2014

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Equipements d'intérêt communautaire, patrimoine foncier, protection et sécurité des espaces communautaires

Rapporteur : Monsieur GHIGONETTO Patrick

Objet

Instauration d'un droit de préemption urbain renforcé sur le centre commercial des Cèdres à Marseille 13ème arrondissement et délégation de celui-ci à la Soleam

Délibération du 19/12/2014

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Approbation d’un avenant à la convention avec le Comité d’Action Sociale relatif au dispositif d’action sociale pour le personnel de Marseille Provence Métropole pour l’exercice 2015