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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du protocole transactionnel avec la société Silim Environnement

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Prorogation du Programme d'Intérêt Général "Réhabiliter, Valoriser Eco-Habiter" sur l'Ex territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de l'avenant n°1 à la convention partenariale et approbation de l'avenant n°1 au contrat de mandat avec la SPL Faconéo

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative à une subvention d'investissement pour les travaux de restauration du portail de la Fondation Vasarely - N°GU 2019_0985

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention relative au remboursement de dépense d'acquisition de deux véhicules de service et de mobilier de bureaux affectés à l'exécution de la compétence "gestion des eaux pluviales urbaines"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention pour le projet "Meet my mama" dans la cadre du plan de prévention et de lutte contre la pauvreté - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au Programme d'Intérêt Général (PIG) sur le territoire comprenant les communes de Cornillon-Confoux, Fos sur Mer, Grans, Istres, Miramas et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 de la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Martigues relative à diverses opérations de voirie sur le territoire de la commune de Martigues

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Rectification d'une erreur matérielle dans la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage n° 20/0799 conclue avec la commune de Martigues pour la réalisation de diverses opérations de voirie sur son territoire (délibération n°TCM 014-8571/20/BM du 15 octobre 2020)

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association pour la Coopération des Professionnels de l'Information Musicale (ACIM) et paiement de la cotisation 2023

Résumé