Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants n° 2 aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 2 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" - Attribution des subventions pour l'année 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants de prolongation avec l'Eco-organisme CITEO pour les contrats relatifs à la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP), concernant les emballages ménagers et les papiers graphiques, période 2018 - 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en acier avec la société ArcelorMittal en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en verre avec la société O-I Manufacturing en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la performance barème F avec l'Eco-organisme CITEO

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en papier carton avec l'association REVIPAC en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la performance barème F avec l'Eco-organisme CITEO

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en plastique avec la société Valorplast en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en aluminium avec la société Regeal Affimet en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Suez Mce pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Urbaser Environnement pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix (CPIE) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix (CPIE) dont l'objet est de coordonner, d'aider et de promouvoir toutes activités liées à la protection de l'environnement et à l'amélioration de la qualité de vie, est un partenaire de la Métropole depuis de nombreuses années, notamment dans le cadre des actions du Plan climat-air-énergie en matière d’éducation à l’environnement, dans le domaine de la ré-novation énergétique, en direction des commerçants et des populations sur les sujets de mobilité, d’agriculture, d’économie circulaire et tous les sujets environnementaux. Il est proposé de renouveler l'adhésion en 2023 de la Métropole Aix-Marseille-Provence à cette association pour un montant forfaitaire de cotisation de 25.000 euros pour 2023.