Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 077 406,55 € - SA HLM NEOLIA - "Résidence des Lumières - Chemin de la Bonde" à Gardanne - Construction en VEFA de 21 logements (15 PLUS - 6 PLAI)

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 110 000 € - Association Œuvre des Prisons - "Centre d'hébergement et de réinsertion sociale Jean Polidori" à Aix-en-Provence - Travaux d'humanisation et d'extension (PLAI)

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 215 894,25 € - SA d'HLM LOGIREM - "Résidence Les Jardins des Cadeneaux" aux Pennes-Mirabeau - Acquisition en VEFA de 3 logements (1 PLAI - 2 PLUS)

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 983 381,85 € - SA d'HLM LOGIREM - "Résidence Clos Joulio" aux Pennes-Mirabeau - Acquisition en VEFA de 24 logements (7 PLAI et 17 PLUS)

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de subventions aux associations - Association Ressource

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs aux travaux d'impression de divers supports de communication intérieurs et extérieurs - 2 lots (n°14M034 et 14M035)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer quatre marchés de fourniture de carburants en vrac au profit du groupement de commandes composé de la CPA et de la Commune d'Aix-en-Provence - 4 lots (n°14M050 à 14M053)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la valorisation des cartons issus des déchèteries communautaires et des services techniques municipaux (n°14M049)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la construction d'un centre opérationnel de collecte des ordures ménagères à Pertuis - Lot n°1 : gros œuvre (n°14M045)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer trois marchés relatifs à l'élaboration du Plan de Déplacements Urbains de la CPA (n°14M028 à 14M030)

Résumé

Commande publique