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Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un bail emphytéotique administratif avec la société SAS Noa ayant pour objet l'accueil d'un équipement d'hébergement touristique sur la commune de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "ALPHA" - MGDIS n°2855

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'une convention de financement du projet d'installation d'une chaudière biomasse pour une résidence du bailleur social ERILIA à Marseille, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'ADEME

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de conventions d'installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, sur le site de Château-Gombert

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de Ligue d'Athlétisme Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'organisation des Championnats de France Masters d'athlétisme - Approbation d'une convention - MGDIS n°5339

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de la Ligue Sud du Sport Universitaire pour l'organisation du championnat de France Grandes Ecoles de rugby féminin et masculin - Approbation d'une convention - MGDIS n°5426

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association "X Terra Aventure Pélissanne" pour l'organisation du Raid Aventure Pélissanne - Approbation d'une convention - MGDIS n°5203

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du renouvellement de la convention relative au financement du Conseil Départemental de l'Accès au Droit des Bouches-du-Rhône pour le développement d'un programme d'actions de la Maison de la Justice et du Droit de Marseille

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement pour le programme Impact jeunes porté par la Fondation des Apprentis d'Auteuil

Résumé