Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Acoucite et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention d'opérations programmées d'amélioration de l'habitat copropriétés dégradées (OPAH-CD) pour la copropriété du Gardian à Marseille, 14ème arrondissement
Résumé
La présente délibération a pour objet de signer une convention d’OPAH CD au bénéfice de la copropriété GARDIAN mobilisant des subventions publiques (Anah, Métropole….) permettant aux copropriétaires de mener des travaux indispensables de réhabilitation de leur immeuble. Cette stratégie d’intervention s’inscrit dans l’accord partenarial sur les grandes copropriétés dégradées signé en 2017 entre l’État, la Métropole et les autres collectivités locales.
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution des subventions d'investissement Politique de la Ville au titre de l'année 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la convention triennale du Programme d'Intérêt Général avec secteurs renforcés sur le Pays d'Aix - 2023-2025
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du Contrat de transition au Contrat de Baie pour les années 2023-2024
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation du niveau de protection et de la zone couverte par le système d'endiguement de la Roque d'Anthéron Charleval Mallemort
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec Aix-Marseille-Université (Institut Méditerranéen d'Océanologie) et le SERAMM
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société des Eaux de Marseille relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la restructuration complète des réseaux d'assainissement du quartier de l'Hôtel de Ville à Martigues
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets "loi Oudin-Santini" 2022/2023 - Mise en œuvre d'un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l'eau et l'assainissement - Approbation des conventions
Résumé
Dans le cadre d’un appel à projets relatif à la mise en œuvre d’un programme de solidarité et de coopération internationale pour l’eau et l’assainissement lancé le 8 juillet 2022, le jury s’est réuni le xx xx 2023 et a retenu XX dossiers (cf. tableau en annexe). Incidence financière : Le montant total des subventions proposées s’élève à XX €, soit XX% du montant total de ces projets. Ces dépenses sont financées par les recettes issues des contrats de DSP Eau et Assainissement qui prévoient un fonds dédié à la solidarité internationale.