Délibérations

Objet

Délégation de signature à Monsieur Michel GACON, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile ;

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Michel GACON, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence DARDALHON, Chargée de l'administration métropolitaine du territoire d'Istres Ouest Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence DARDALHON, Chargée de l'administration métropolitaine du territoire d'Istres Ouest Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude GUILLOU, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire du Pays de Martigues ;

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude GUILLOU, Chargé de l'administration métropolitaine du territoire du Pays de Martigues ;

Objet

délégation fonction MR RAUSCHER au poste de DGS

Résumé

délégation fonction MR RAUSCHER au poste de DGS

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christian BOUCHERIE, Chargé de l'administration métropolitaine pour le territoire du Pays d'Aix.

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 10/040/CC délivré à la SAS SENAFRAN pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 Place Delibes 13008 Marseille

Résumé

Abrogation de l'arrêté n° 10/040/CC délivré à la SAS SENAFRAN pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 Place Delibes 13008 Marseille

Objet

Immeubles Traverse Cante-Grillet à la CIOTAT

Résumé

Immeubles Traverse Cante-Grillet à la CIOTAT

Objet

raccordement des immeubles, situés 280 à 356 Chemin de Sainte-Croix à la CIOTAT

Résumé

raccordement des immeubles, situés 280 à 356 Chemin de Sainte-Croix à la CIOTAT

Objet

Immeubles Chemin des Maurins à ALLAUCH

Résumé

Immeubles Chemin des Maurins à ALLAUCH

Objet

Immeubles 293 à 353 avenue Ernest Subilia RD40b à la CIOTAT

Résumé

Immeubles 293 à 353 avenue Ernest Subilia RD40b à la CIOTAT