Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christel Salis, Directrice Exécution et Gestion Comptable au sein du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté définissant les modalités pratiques du transfert des droits et obligations de ESSO Raffinage au profit de Rhône Energie nouvel exploitant en vue de la poursuite du financement des travaux prévus dans la convention de financement relative au plan de prévention des risques technologiques sur la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Maison Marcel situé 51 Quai des Belges 13001 Marseille à la SARL Maison Marcel, représentée par Monsieur Bernard Galinier

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement "La Brasserie du Vieux Port" situé 54, quai du Port 13002 Marseille à la SAS 223 PM, représentée par Monsieur Mohamed Ait Messaoud

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement "Radisson BLU Hôtel" situé 38-40 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS Royal Scandinavia Hotel Marseille représentée par Monsieur Sven Fondell

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Brasserie Beau Rivage situé 13A Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SNC B.R.E, représentée par Monsieur Farid Bouifrou

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Drugstore Vieux-Port situé 23 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SNC B.R.E, représentée par Monsieur Farid Bouifrou

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Eggplant situé 2 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS E.P.R.B, représentée par Monsieur Etienne Payen

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Le bar de la Marine situé 15 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS B.D.L.M., représentée par Monsieur Pierre Nizzoli

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement "la Savonnerie Marseillaise" situé 1 Quai de Rive Neuve 13001 Marseille à la SAS SDVP, représentée par Monsieur Tahar Bouifrou

Résumé