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Arrêté du 20/02/2026

Publié le : 20/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Pierre De Castelbajac, né le 3 septembre 1987 à Arcachon (33000) domicilié 12 Avenue du Fort Louis - 17000 La Rochelle

Résumé

Arrêté du 18/02/2026

Publié le : 18/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la Commission Consultative Paritaire

Résumé

Arrêté du 18/02/2026

Publié le : 18/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Stéphane Pinault, Directeur Mission NEOMMA au sein de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 17/02/2026

Publié le : 17/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 17/02/2026

Publié le : 17/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de la composition du Conseil Portuaire du port Albert Samson à Berre l'Etang et du port du Canet à Saint-Chamas N°22/548/CM

Résumé

Arrêté du 17/02/2026

Publié le : 17/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de la composition du Conseil Portuaire du port des heures claires à Istres et du port abri du Rhône à Port Saint Louis du Rhône n°23/487/CM

Résumé

Arrêté du 17/02/2026

Publié le : 17/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Boulevard André Maurin 13190 Allauch

Résumé

Arrêté du 17/02/2026

Publié le : 17/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Traverse des quatre chemins de Montolivet 13013 Marseille

Résumé

Arrêté du 17/02/2026

Publié le : 16/04/2009

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à cordonnerie situé 16 Rond-Point de Mazargues/angle Boulevard de la Concorde 13009 Marseille à Monsieur Movses Avakian

Résumé

Arrêté du 13/02/2026

Publié le : 13/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot ON situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres

Résumé