Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la société SAPS
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Transdev Bouches du Rhône relatif au marché Lot 4 "Bassin Minier "
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la Société AZUR EVASION relatif au marché ligne 11 : Desserte de l'Ouest Massif de l'Etoile pays Aixois
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la Société Transdev Bouches du Rhône relatif au marché Lot 1 "Chaine des côtes - Trévaresse "
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec groupement union des transporteurs de Provence/SNT SUMA/rubans bleus Pastouret/Telleschi relatif au marché ligne C462, "Charleval vers Rognes"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec l'entreprise Cegelec Infras Sud-Est concernant des prestations de maintenance des installations d'éclairage public sur la commune de Gignac-la-Nerthe
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec La Ville d'Istres et l'entreprise LOREQUIPBAIL concernant des loyers de Location avec Option d'Achat de luminaires LEDS
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Instauration des droits de préemption urbains renforcés sur les prochaines Orcod-IN sur la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de l'avenant de transfert au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier d'entreprises sur le site des Chantiers Navals de La Ciotat entre la SAS LCS Yachting Village et la SPL La Ciotat Shipyards
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n°3 modificatif pour l'année 2025 à la convention Etat-Métropole
Résumé