Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Réhabilitation de l'habitat privé - Grandes copropriétés dégradées- Plan de sauvegarde sur la copropriété la Maurelette - Aide aux travaux urgents - Approbation de la subvention plafond et de la convention fixant les modalités de prise en charge financière pour la réalisation des travaux urgents sur la copropriété - Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Election des membres de la Commission de Concession de la Métropole
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Approbation de la grille tarifaire applicable aux prestations d'attractivité de la Métropole Aix-Marseille-Provence opérées par la SPL One Provence Promotion
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Transfert d'actifs et de passifs à la Métropole pour la compétence "ports de plaisance" - commune de Berre l'Etang
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du dispositif de neutralisation budgétaire des régularisations comptables
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation des mises en affectation d'actif du budget principal au budget annexe "prévention et gestion des déchets" et au budget annexe "transports"
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la dotation de solidarité communautaire 2026
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 05/05/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Approbation d'une convention de mandat relative à la mise en œuvre du service de covoiturage métropolitain ' lecovoiturage '
Résumé