Délibérations

Objet

Approbation d'une convention relative au partenariat entre la société Ecocean et MPM dans le cadre du projet Respire

Résumé

le Projet RESPIRE (RESeau Pour le suivI du REcrutement), financé par l’Agence de l’eau RMC et mis en œuvre par l’entreprise Ecocean, a pour objectif de suivre de façon pluriannuelle l’évolution spatio-temporelle de la colonisation larvaire en zone littorale. La présente convention est un partenariat entre l'entreprise Ecocean et MPM pour le suivi du projet.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Aix Marseille Université pour l’échange de données de pluviométrie

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours pour la pose d'un gazon synthétique sur le terrain de football du stade Ganay à Marseille

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement réalisées par Marseille Provence Métropole.

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre de déviation de réseaux avec Electricité Réseau de France, relative à la réalisation de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre l'Obélisque de Mazargues et le pont Mireille d'une part, et entre le rond-point Pierrien et la faculté de Luminy d'autre part, à Marseille (6ème, 8ème et 9ème arrondissements).

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Approbation d'une convention relative au déplacement et à la modification de réseaux avec Electricité Réseau de France (ERDF) dans le cadre de la 2ème phase (Quai de Rive Neuve) du projet Vieux-Port à Marseille.

Objet

Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif au remboursement partiel d'une facture de consommation d'eau du cimetière communautaire d'Ensuès-la-Redonne

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Réforme d’engins, de poids lourds, de véhicules de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Résumé

La Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de La Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements suivants : Matériels de collecte -6 Petits engins de collecte 4m3 Matériels de propreté et divers -2 balayeuses 2m3 -2 balayeuses 4 et 5m3 -3 arroseuses 2000l Est confiée la procédure de vente de tout ou partie de ces véhicules et équipements au Commissariat aux Ventes des Domaines. La Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole disposant de marchés d’acquisition avec clause de reprise, les véhicules non confiés au Commissariat aux Ventes des Domaines feront l’objet d’un rachat par le titulaire de ces marchés. Les modalités de ces reprises sont celles arrêtées dans les CCAP correspondants. De plus, en cas d’existence d’un marché spécifique à la reprise et au traitement des véhicules et engins usagés, il pourra être fait usage de celui-ci. La recette sera constatée au Budget de la Communauté Urbaine – Sous politique G120 – Nature 7788

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain située le Rouveau à Sausset-les-Pins, appartenant au bureau de Mobilisation de Créances et d’Investissement, nécessaire à la régularisation de l’assiette foncière du réservoir d’eau potable.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Acquisition à titre gratuit de parcelles de terrain sises à Marseille 14ème arrondissement réservé RD4d appartenant au Conseil Général des Bouches-du-Rhône.