Délibérations

Objet

Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 11 place de la Joliette 13002 à Marseille, à Patrick NOUAR

Résumé

Renouvellement Autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 11 place de la Joliette 13002 à Marseille, à Patrick NOUAR

Objet

Immeubles Impasse des Bambous à la CIOTAT

Résumé

Immeubles Impasse des Bambous à la CIOTAT

Objet

Transfert d'autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire situé 8 Bd Ferdinand de Lesseps 13015 Marseille à Monsieur Vincent GIULIANO

Résumé

Transfert d'autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire situé 8 Bd Ferdinand de Lesseps 13015 Marseille à Monsieur Vincent GIULIANO

Objet

Transfert d'autorisatIon d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire sis 264 rue Saint Pierre 13005 à Marseille, à la SASU "AU PASS'TEMPS, representée par Monsieur Hervé LABARGE

Résumé

Transfert d'autorisaiton d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire sis 264 rue Saint Pierre 13005 à Marseille, à la SASU "AU PASS'TEMPS, representée par Monsieur Hervé LABARGE

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 39 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 39 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Arrêté de nomination du régisseur de la régie du Technopôle de l'Arbois

Résumé

Arrêté de nomination du régisseur de la régie du Technopôle de l'Arbois

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8.6 situé dans la ZAC de Trigance sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 17/048/CCM du 10/03/2017.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8.6 situé dans la ZAC de Trigance sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 17/048/CCM du 10/03/2017.

Objet

nomination de MR Rauscher au poste DGA

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie CONTE, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Territoire du Pays Salonais.

Résumé

Délégation de signature à Madame Sophie CONTE, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Territoire du Pays Salonais.

Objet

Délégation de signature à Monsieur Patrick CANILLADE , Chargé de la gestion et de l’exploitation des services publics en lien avec la mobilité sur la totalité des territoires des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Martigues, Miramas, Port de Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Saint Mitre les Remparts.