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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'amélioration du parc immobilier bâti

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Zone d'activités de Venelles - Acquisition à l'euro symbolique auprès de l'indivision Bonnaud/Doze/Spitzglous des parcelles BP 70, BP 73, BP 80 et BO 104, sises allée du Verdon en vue de leur incorporation dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'études de protection cathodique des installations et réseaux enterrés du concessionnaire Rio Tinto dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de travaux de déviations des installations et réseaux enterrés et aériens du concessionnaire Rio Tinto pour l'opération d'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Approbation d'une convention de partenariat relative au programme SYRIUS retenu dans le cadre de l'appel à projets Zone Industrielle Bas Carbone (ZIBAC)

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du report du versement des soldes des subventions 2021 du Contrat de ville Marseille Provence en raison de la crise sanitaire du Covid

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Participation de la Métropole au concours Europan 17 'Villes vivantes 2' pour 2023/2024 - Marseille - Approbation d'une charte

Résumé