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Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Contribution financière au développement de l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix - Durance

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de la convention de partenariat pour la mise en œuvre du projet Henri Fabre

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/ SCOT

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Amélioration de la desserte du pôle d'activités d'Aix-en-Provence - Projets d'infrastructures

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrasctructures

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Avenant à la convention Escota / CPA - Abonnement préférentiel sur la traversée de la communauté - Extension du dispositif aux habitants de Gardanne et Gréasque

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrasctructures

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Financement de la compétence transports publics – Mise en perspective des ressources nécessaires au fonctionnement et aux nouveaux projets – Modification du taux de Versement Transports

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Alexandre GALLESE

Objet

Ajustement et approbation du programme général de l'opération de Bus à Haut Niveau de Service

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Alexandre GALLESE

Objet

Délégation d'attributions du Conseil au Bureau communautaire pour l'opération de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) ligne B

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Alexandre GALLESE

Objet

Modification du règlement d'exploitation de la gare routière d'Aix Centre

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Convention d'intervention foncière à court terme EPF / CPA - Approbation de l'avenant n° 7

Résumé

Habitat

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Convention cadre d'anticipation et d'impulsion foncière entre la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix et l'EPF PACA – Avenant n°4

Résumé

Habitat