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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au Contrat Métropolitain pour une gestion intégrée et durable du grand et petit cycle de l'eau avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse et L'Etat

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Adhésion à l'association nationale pour le développement de la mobilité électrique (AVERE) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SCCV Le Marégraphe de trois parcelles cadastrées section 830 E 58,60 et 62, sises 9 rue des Flots Bleus à Marseille 7ème arrondissement, en vue de l'élargissement de la voie

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès du Département des Bouches-du-Rhône de deux emprises de terrain à détacher de la parcelle cadastrée AL 230 nécessaire à l'aménagement l'avenue Nelson Mandela à Septèmes-les-Vallons

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Cession à titre onéreux d'un véhicule de la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la ville de Cornillon et sortie d'inventaire

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention 2023 à l'association Etincelle 2000 - MGDIS n°2728

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec la commune de Marseille pour l'exploitation, le maintien, la rénovation et l'extension de l'éclairage public du territoire de la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d‘ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de Marignane concernant l'aménagement d'un dépose minute parking des Raumettes à Marignane

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Marignane concernant l'aménagement d'une aire de stationnement ouverte au public située sur le site des Raumettes à Marignane

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2022 - Concession d'aménagement du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement passée avec la SOLEAM

Résumé