Délibérations

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Modification de programmes d'opérations d'entrées de ville

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Autorisation de signer des conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune d'Eguilles pour la réalisation d'entrées de ville

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Autorisation de signer les conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune d'Aix-en-Provence pour la réalisation de voiries communautaires

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - Réhabilitation et mise en accessibilité de la "Résidence La Frescoule" à Vitrolles - 162 logements - Logis Méditerranée

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Autorisation de signer un avenant à la convention conclue entre la CPA et le Crédit Foncier

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants PIG CPA

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d'assainissement non collectif

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants OPAH d'Aix-en-Provence

Résumé

Habitat