18607 résultat(s)

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à France Urbaine et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification du centre ancien dégradé de Marignane de la Place Camille Desmoulins et de ses rues attenantes

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Adhésion à la Fédération des élus des Etablissements Publics Locaux et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Compte tenu de l’intérêt pour la Métropole Aix-Marseille-Provence que ses collaborateurs soient toujours mieux informés et en mesure d’apporter des idées, des réflexions et des solutions durables aux problématiques de pilotage des Etablissements Publics Locaux, il est proposé que la Métropole adhère en 2022 à la Fédération des élus des EPL. Pour l’année 2022, la cotisation à la Fédération des élus des EPL s’élève à 6 000 euros

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements locatifs sociaux dénommée "Cazemajou" située Avenue de Vintimille à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert d'une garantie d'emprunt accordée initialement à la SA HLM Unicil vers l'Opérateur National de Vente dans le cadre d'une cession de patrimoine

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert d'une garantie d'emprunt accordée initialement à la SA HLM 3F Sud vers l'Opérateur National de Vente dans le cadre d'une cession de patrimoine

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement au Centre de Gérontologie Saint-Thomas de Villeneuve d'Aix-en-Provence vers la Congrégation des Sœurs Hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve dans le cadre d'une cession de patrimoine

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail avec le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Vaucluse

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Adhésion à l'association cancer@work et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Admical et paiement de la cotisation 2023

Résumé