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Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY

Objet

Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Groupement d'Employeurs Aggloparcs au titre de l'année 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2611

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Initiative Pays Salonais" au titre de l'année 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2886

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de partenariat et de financement avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à l'accessibilité des PMR de la station de métro Jules Guesde

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 de prolongation à la convention conclue avec la Région Provence Alpes Côte d'Azur octroyant une subvention pour l'élaboration du SCOT métropolitain

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Les écrivains en Provence" pour le 34ème Salon Littéraire à Fuveau - Approbation d'une convention - MGDIS n°2589

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2022/2023) - Attribution d'une subvention à l'Union Pays d'Aix Bouc Handball et approbation d'une convention - MGDIS n°2690

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de l'Eurl Norbert Famularo d'une emprise foncière de 125 m² à détacher de la parcelle cadastrée BN 406 située chemin Arène Cros à La Ciotat, en vue de l'élargissement du chemin Arène Cros à La Ciotat

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2022/2023) - Attribution d'une subvention à l'AUC Rugby et approbation d'une convention - MGDIS n°2936

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN

Objet

Attribution d'une subvention à Anima Investment Network pour l'exercice 2023 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°5319

Résumé