Délibérations

Objet

Arrêté de nomination de mandataires de sous régies de recettes :Maison du Grand Site de sainte Victoire et kiosque de Bimont

Résumé

Arrêté de nomination de mandataires de sous régies de recettes :Maison du Grand Site de sainte Victoire et kiosque de Bimont

Objet

Arrêté de nomination du mandataires de sous régies de recettes : Maison du Grand Site de Sainte Victoire et Kiosque de Bimont

Résumé

Arrêté de nomination du mandataires de sous régies de recettes : Maison du Grand Site de Sainte Victoire et Kiosque de Bimont

Objet

Arrêté de nomination du régisseur, du mandataire suppléant et des mandataires de la régie du Grand Site Sainte Victoire

Résumé

Arrêté de nomination du régisseur, du mandataire suppléant et des mandataires de la régie du Grand Site Sainte Victoire

Objet

Arrêté de nomination du régisseur et mandataires suppléants du site archéologique de Saint-Blaise du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Arrêté de nomination du régisseur et mandataires suppléants du site archéologique de Saint-Blaise du Territoire du Pays de Martigues

Objet

Arrêté fixant la composition de la Commission Locale de l'Amélioration de l'Habitat.

Résumé

Arrêté fixant la composition de la Commission Locale de l'Amélioration de l'Habitat.

Objet

Désignation du représentant du Président au sein de la commission d’attribution des logements de l’Office Public de l’Habitat Pays d’Aix Habitat Métropole

Résumé

Président au sein de la commission d’attribution des logements de l’Office Public de l’Habitat Pays d’Aix Habitat Métropole

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement la Marinière, sis 47 quai des Belges 13001 Marseille, à Madame Emmanuelle Mordoff

Résumé

Occupation du domaine public pour l'établissement la Marinière, sis 47 quai des Belges 13001 Marseille, à Madame Emmanuelle Mordoff

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement Mc Donald's, sis 15-19 quai des Belges 13001 Marseille, à la SARL Sodeport, représentée par Monsieur Mohamed Abbassi

Résumé

Occupation du domaine public pour l'établissement Mc Donald's, sis 15-19 quai des Belges 13001 Marseille, à la SARL Sodeport, représentée par Monsieur Mohamed Abbassi

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement Le Vieux Port, sis 39 quai des Belges 13001 Marseille, à la SNC 39 Quai des Belges, représentée par Madame Maryse Pantel

Résumé

Occupation du domaine public pour l'établissement Le Vieux Port, sis 39 quai des Belges 13001 Marseille, à la SNC 39 Quai des Belges, représentée par Madame Maryse Pantel

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement Pizza del Arte, sis 31 quai des Belges 13001 Marseille, à la SAS Manafate, représentée par Monsieur Fabien Bastard.

Résumé

Arrêté d'occupation du domaine public pour l'établissement Pizza del Arte, sis 31 quai des Belges 13001 Marseille, à la SAS Manafate, représentée par Fabien Bastard.