Délibérations

Rapporteur : Béatrice BONFILLON

Objet

Approbation d’un avenant n° 2 à la convention de partenariat et de participation financière au comité d’itinéraire de l’eurovélo route n° 8 : «  la Méditerranée à Vélo » pour 2019-2022

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel RUIZ

Objet

Réalisation d’un chantier d’insertion professionnelle par l’activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur les Communes de Peynier, Aix-en-Provence et Ventabren

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération Garde Régionale Forestière - année 2022

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Demande de subvention de fonctionnement Opération Grand Site (OGS) 2022

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage en faveur de la Commune de Beaurecueil en vue de la valorisation paysagère du carrefour de Beaurecueil D17/D46

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Restauration de la Croix de Provence sur la Commune de Vauvenargues – Approbation d’une convention de mise à disposition temporaire de la parcelle privée CO 604 – Abrogation de la délibération n°2021_CT2_249

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation des tarifs 2022 d’élimination des déchets appliqués aux clients de l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois, extérieurs à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation des quotas 2022 de déchets des clients extérieurs admis sur l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Déchèterie Professionnelle de Bouc-Bel-Air – Acquisition à titre gracieux auprès du Département des Bouches-du-Rhône, d’un terrain situé sur les parcelles cadastrées CD 309 et 348 sur la Commune de Bouc-Bel-Air, et constitution d’une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle CD 350

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la mise à jour du règlement de collecte des déchets du Territoire du Pays d’Aix

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau