Délibérations

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux dénommée "Le Clos des Oliviers" située Avenue Julien Olive à Martigues

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme de Construction et de Gestion Immobilière de la Ville d'Aix-en-Provence - Sacogiva pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 33 logements locatifs sociaux dénommée "Verdon" située Allée du Verdon à Venelles

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 23 logements locatifs sociaux dénommée "Léon Arnoux 2" située Rue Léon Arnoux à Pertuis - Abrogation de la délibération FBPA 041-16575/24/BM

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements sociaux dénommée "Les Vigneaux" située Zac Les Vigneaux à Cuges Les Pins - Abrogation de la délibération n° FBPA 018-9425/21/BM

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement complémentaire de l'opération de réhabilitation de 418 logements locatifs sociaux dénommée "La Gavotte Peyret - tranche 2" située 43 Chemin de la Bédoule à Septèmes-les-Vallons

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Office Public de l'Habitat Provence Métropole Logement pour le financement de l'opération d'acquisition de 58 logements locatifs sociaux dénommée "Le Basseron" située 14-20 avenue Julien Marceau à Auriol

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de trois conventions de mise à disposition, à titre gratuit, de personnel de la Métropole Aix-Marseille-Provence auprès des communes d'Aix en Provence, de Cabriès et de Rognac

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention pour la mise à disposition d'un salarié de droit privé de la Régie des Transports Métropolitains auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un contrat de collaboration dans le cadre d'une Convention Industrielle de Formation par la Recherche pour l'accueil d'un doctorant en partenariat avec le CNRS et AMU - Approbation d'une contribution financière de la Métropole

Résumé