Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Présentation des Comptes Rendus d'Activité annuels de la Concession de distribution publique de gaz 2024
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Présentation du Compte Rendu Annuel d'Activité de la Concession de distribution publique d'électricité de la Ville de Marseille 2024
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité de Service Prévention et Gestion des Déchets Métropolitains
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention d'occupation temporaire d'usage agricole sur le domaine public du Conservatoire du littoral en faveur Monsieur Stéphane Bufille - EARL BIOBONUM sur la commune de Châteauneuf-les-Martigues
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du plan de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du littoral - Site Etang de Bolmon n° 311 - sur les communes de Châteauneuf-les-Martigues et Marignane
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de l'avenant n°1 portant modification des conditions de mise à disposition de capteurs de la qualité de l'air entre la société TERA et la Métropole dans la cadre de la suite du projet DIAMS
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations des secteurs de la pédagogie à l'environnement et de la lutte contre les pollutions et paiement des cotisations 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Festival de la Camargue et du delta du Rhône" - Approbation d'une convention - MGDIS n°12587
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un dégrèvement sur la partie assainissement pour service non rendu au profit d'un administré de la Régie des Eaux Métropolitaine de la commune de Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement
Résumé