Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'expérimentation de transports en voilier de produits méditerranéens puis vente en circuit court par la coopérative ' Bourlingue et Pacotille '
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du principe de Plan Inter Communal de Sauvegarde de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
SPL Energies de Provence - Cession de parts à la Ville de Marseille - Modification des statuts - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence de voter en ce sens aux instances de la SPL Energies de Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du plan de financement de l'opération d'investissement du Port des Heures Claires à Istres
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du plan de financement de l'opération d'investissement Capitainerie et base nautique de Sausset-Les-Pins
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Prise de participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Capital de la société Cap Vert Energie Exploitation I30 - Approbation du pacte d'associés et du contrat de cession de créance
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du choix du délégataire de service public relatif à l'exploitation de l'aire technique et de la station d'avitaillement du Port de Carry-le Rouet
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution du Droit de Préemption Urbain Simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aix - zone d'activités de Val Durance et son extension sur la commune de Peyrolles-en-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 03/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Approbation de la modification n° 4
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 03/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc - Approbation de la modification n°4
Résumé