Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Transfert de propriété des balises acoustiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence vers l'association ACOUCITE dans le cadre de la mise en œuvre de l'observatoire de l'environnement sonore
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Acoucité pour son action à l'Observatoire de l'Environnement Sonore - MGDIS n°12993
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de coopération avec la Région Sud et la Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région provençale
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Peyrolles-En-Provence relative à la réalisation des travaux d'extension du réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de la voie d'accès à la nouvelle crèche
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un Contrat Métropolitain pour une gestion durable, intégrée et solidaire du cycle des usages de l'eau avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse et l'Etat
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la S.A.S. Société Méridionale du Bâtiment (SMB) concernant les frais d'immobilisation de chantier suite à la suspension des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres liée à l'arrêté préfectoral réglementant l'accès aux massifs forestiers en juillet et août 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société BUESA concernant les frais d'immobilisation de chantier suite à la suspension de travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres, liée à l'arrêté préfectoral réglementant l'accès aux massifs forestiers en juillet et août 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Port-de-Bouc relative à l'extension du réseau d'eau potable Rue Paul Lombard dans le cadre du développement de la zone d'activités économiques du Chenal de Caronte
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution de subventions aux associations CPIE du Pays d'Aix, ALEC Métropole marseillaise dans le cadre du Pacte territorial PIG France Rénov'- Approbation des conventions MGDIS n°12971 et n°12942
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet de réhabilitation de l'installation solaire thermique de l'établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) "Les Restanques" à Saint-Mitre-les-Remparts, au titre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe
Résumé