Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d'assainissement non collectif
Résumé
Habitat
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants OPAH d'Aix-en-Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs OPAH d'Aix-en-Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants OPAH Pertuis
Résumé
Habitat
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs OPAH Pertuis
Résumé
Habitat
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opérations façades - Attribution de subventions d'équipement à la commune de Venelles
Résumé
Habitat
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2014 dans le cadre de la prévention de la délinquance
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Versement des soldes 2013 aux associations dans le cadre de la prévention de la délinquance
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Secteur Plan d'Aillane à Aix-en-Provence - Avenant n°1 à une convention d'études passée avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation des études préalables à une opération d'aménagement
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Abondement d'une Prime d'Aménagement du Territoire pour la recherche, le développement et l'innovation, au bénéfice de la société PMB basée à Peynier
Résumé
Interventions économiques