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Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d'assainissement non collectif


Résumé

Habitat

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants OPAH d'Aix-en-Provence


Résumé

Habitat

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs OPAH d'Aix-en-Provence


Résumé

Habitat

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants OPAH Pertuis


Résumé

Habitat

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs OPAH Pertuis


Résumé

Habitat

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Opérations façades - Attribution de subventions d'équipement à la commune de Venelles


Résumé

Habitat

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2014 dans le cadre de la prévention de la délinquance


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Versement des soldes 2013 aux associations dans le cadre de la prévention de la délinquance


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Secteur Plan d'Aillane à Aix-en-Provence - Avenant n°1 à une convention d'études passée avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation des études préalables à une opération d'aménagement


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Abondement d'une Prime d'Aménagement du Territoire pour la recherche, le développement et l'innovation, au bénéfice de la société PMB basée à Peynier


Résumé

Interventions économiques