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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société VIAL SAS au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la zone de Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société VIAL SAS au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat de prestations de collecte (emballages, papiers recyclables et verre) pour la zone d'Istres

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Avenir Plan de Campagne - Approbation d'une convention - MGDIS n°2769

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Cycl'Eau pour l'organisation du salon Cycl'Eau Provence Alpes Méditerranée les 29 et 30 novembre 2023 - MGDIS n°5595

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société ONET Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la Zone Est

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société ONET Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour les sites de la Zone Ouest, Châteauneuf-les Martigues, Vallon du Fou et Sainte Croix

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Commune de Saint Mitre les Remparts relative à la gestion et l'entretien de la zone d'activité des étangs

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 17/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Révision Générale - Bilan de la concertation et arrêt du projet - Avis sur le périmètre délimité des abords

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 18/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Règlement Local de Publicité Intercommunal du Pays d'Aix - Arrêt du projet

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 19/09/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Epuisettes" pour la sensibilisation des habitants de la Métropole à la problématique du gaspillage alimentaire - Approbation d'une convention - MGDIS n°3814

Résumé