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Arrêté du 14/09/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.

Arrêté du 14/09/2017

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence.

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence.

Arrêté du 14/09/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Patrick Canillade , Chargé de la gestion et de l’exploitation des services publics en lien avec la mobilité sur la totalité des territoires des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Martigues, Miramas, Port de Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Saint Mitre les Remparts.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Patrick Canillade , Chargé de la gestion et de l’exploitation des services publics en lien avec la mobilité sur la totalité des territoires des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Martigues, Miramas, Port de Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Saint Mitre les Remparts.

Arrêté du 14/09/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Gondard, Directeur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Gondard, Directeur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 14/09/2017

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays Salonais.

Résumé

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays Salonais

Arrêté du 14/09/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Arrêté du 13/09/2017

Objet

Désignation des conseillers portuaires des Petits Ports de la Côte Bleu

Résumé

Cet arrêté abroge l'arrêté 17/251/CM

Arrêté du 13/09/2017

Objet

Avenant n°46 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. DE FLORY (EUROFLORY PARC) à Berre l’Etang

Résumé

Avenant n°46 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. DE FLORY (EUROFLORY PARC) à Berre l’Etang

Arrêté du 12/09/2017

Objet

Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Gémenos - Annexion du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles retrait-gonflement des argiles

Résumé

Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Gémenos – Annexion du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles retrait-gonflement des argiles

Arrêté du 11/09/2017

Objet

Désignation des conseillers portuaires du port de la Pointe Rouge de Marseille,

Résumé

Il s'agit de rectifier deux noms sur l'arrêté de désignation des conseillers portuaires du port de la pointe rouge à Marseille