Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
FISAC (Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce) de Venelles - Présentation du bilan des actions de la tranche 3
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Attribution de subventions aux associations de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Résorption du bruit sur le quartier des Trois Sautets à Aix-en-Provence - Partenariat entre la Ville d'Aix-en-Provence, ESCOTA et la Communauté du Pays d'Aix - Avenant à la convention
Résumé
Environnement
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Mireille JOUVE
Objet
Demande de subvention pour la réalisation de travaux DFCI dans le cadre des Plans de massif (PIDAF) gérés par la CPA
Résumé
Forêt
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Conventions CPA-OCAD3E et CPA-Récyclum pour la collecte des lampes usagées en déchèteries
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Équipements nautiques - Approbation d'une convention de mise à disposition d'une partie du lac de Peyrolles-en-Provence au profit de la Fédération des Bouches-du-Rhône pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Résumé
Sports
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Équipements nautiques - Approbation d'une convention autorisant la CPA à procéder à des travaux de sécurisation sur des parcelles mitoyennes au lac de Peyrolles-en-Provence appartenant à EDF
Résumé
Sports
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Philippe de SAINTDO pour sa participation au salon POLLUTEC les 4 et 5 décembre 2014 à Lyon
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 78.540 € de la Société Nouvelle d'HLM de Marseille (SNHM) pour la "Cité Brogilum" à Fuveau - Réhabilitation de 32 logements (PAM)
Résumé
Finances