18921 résultat(s)

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "Régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "marché d'intérêt national"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "GEMAPI"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "réseaux de chaleur urbain métropole"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "MIN"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé