Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la revalorisation de l’opération pour le renforcement de la liaison en eau potable entre Carry le Rouet et Sausset les Pins.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d'investissement pour la réalisation d'un poste de surpression du réseau d’eau potable situé chemin de la Pauvre Bête à Allauch.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la revalorisation de l’opération d'investissement relative à la réalisation d'un réservoir d'eau potable de 2000 m3 dans le quartier de la Salette à Marseille 12ème arrondissement

Objet

Création d’une opération d'investissement relative aux études et diagnostics du Crématorium Saint-Pierre à Marseille.

Objet

Création d’une opération d'investissement relative aux travaux de réfection et de renouvellement des fours et des équipements du Crématorium Saint-Pierre à Marseille

Rapporteur : Madame CORDIER Monique

Objet

Présentation du rapport annuel technique et financier 2013 du Délégataire de la Délégation de Service Public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l’exploitation d’un centre de traitement multi-filière des déchets ménagers et assimilés.

Résumé

Afin de répondre aux normes et obligations relatives au traitement des déchets, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole s’est orientée vers un projet comportant la réalisation d’un ensemble de traitement des déchets avec valorisation biologique et énergétique. Par délibération du 20 décembre 2003, le Conseil de Communauté a approuvé le principe de la Délégation de Service Public comme mode de gestion de la future unité de valorisation énergétique des déchets. La Délégation de Service Public a été attribuée, par délibération du 13 mai 2005, à un groupement d’entreprises composé des sociétés Urbaser Sa et Valorga International... ....Comme convenu à l’article 37.2.2 de la convention liant Marseille Provence Métropole à la Société Evere SAS, le délégataire doit remettre chaque année à l’autorité délégante un rapport annuel présentant l’exécution du service ainsi que les données techniques et financières s’y rapportant. L’examen du rapport technique et financier 2013 est mis à l’ordre du jour de l’assemblée délibérante qui en prend acte.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d'une opération d'investissement pour la mise en sécurité de la galerie de la Batarelle dans le quartier du Merlan à Marseille 14ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Présentation du Rapport Annuel Développement Durable 2014

Résumé

Le Décret n° 2011-687 du 17 juin 2011 et la circulaire du 03 août 2011, relatifs au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales, impose aux collectivités de plus de 50 000 habitants de produire annuellement un rapport développement durable. Si le Décret n'impose pas de vote pour ce type de rapport, il convient néanmoins d'apporter la preuve de sa prise en compte lors de l'élaboration du budget. il est donc proposé de le soumettre aux membres du Conseil de Communauté sous la forme d'un "porté à connaissance" consécutif au rapport d'orientation budgétaire. Ce rapport a pour objectif d'évaluer la prise en compte du développement durable dans les actions conduites par MPM et d'en analyser la mise en oeuvre, année après année.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération « Eau - études - production »

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération « Assainissement - études - épuration »