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Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office du Tourisme d'Istres pour l'organisation de la manifestation "Les jeudis étoilés"- Approbation d'une convention - MGDIS n°2992

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Subvention Forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de SFHE pour l'opération "Chemin Creux" à Saint Chamas

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Subvention Forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de 13 Habitat pour l'opération "Le Mazet" à Pélissanne

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Départementale d'Etudes et de Formation pour l'exercice 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2905

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à l'association des Céramistes et Santonniers (ACS) pour l'exercice 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5205

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un acte unilatéral de mise à disposition de données géographiques numériques, à titre gracieux, au profit de l'Agence Départementale D'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention à l'office de Tourisme d'Istres pour l'opération "Istres propre" - Approbation d'une convention - MGDIS n°2987

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération de construction de 15 logements locatifs sociaux dénommée "Le Hameau de Florent" située Chemin d'Alleins à Mallemort

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements locatifs sociaux dénommée "Ombre et Soleil" située Chemin de la Coulade à Lançon-Provence

Résumé