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Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Paiement de la cotisation à l’Association des Communautés urbaines de France

Résumé

Dans le cadre de ses compétences, il est nécessaire que Marseille Provence Métropole soit présente dans les différentes associations qui regroupent les collectivités publiques du territoire français. L’ACUF a pour objectif de faire émerger des propositions réglementaires et législatives permettant de résoudre les problèmes rencontrés ou de faire évoluer le cadre institutionnel et de faire connaître et valoriser les actions des communautés urbaines et de l’ACUF, en particulier auprès des institutionnels

Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Gignac-la-Nerthe. Engagement de la procédure de modification n°4.

Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-les-Martigues. Engagement de la procédure de modification n°5.

Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d'investissement pour la desserte sanitaire du chemin du Réservoir à Ceyreste.

Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d'investissement pour la desserte sanitaire du hameau de Roquefort à Roquefort la Bédoule.

Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération pour la réalisation d'un bassin de rétention unitaire de 33 000 m3 sur l'îlot Jullien Jouven Pyat dans le quartier de Saint Mauront à Marseille 3ème arrondissement

Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d'investissement « Assainissement - études - collecte »

Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d'investissement « Etudes et travaux pour les aménagements pluviaux »

Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d'investissement « Eau - études - adduction »

Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d'investissement « Eau - études - distribution »