Délibérations

Objet

Abrogation de l'arrêté n°16/314/CM du 31 mai 2016 portant désignation de Monsieur Eric Diard au sein du Comité de Baie de la métropole marseillaise

Résumé

Abrogation de l'arrêté n°16/314/CM du 31 mai 2016 portant désignation de Monsieur Eric Diard au sein du Comité de Baie de la métropole marseillaise

Objet

Désignation du Président du comité de pilotage du Technopole de l’Environnement Arbois-Méditerranée

Résumé

Désignation du Président du comité de pilotage du Technopole de l’Environnement Arbois-Méditerranée

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 482 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 482 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Désignation des membres de la Commission consultative d'attributions de postes à flot et à sec gérés au sein des Délégations de Services Publics

Résumé

Désignation des membres de la Commission consultative d'attributions de postes à flot et à sec gérés au sein des Délégations de Services Publics

Objet

Désignation des membres de la commission consultative d'attributions de postes à flot et à sec au sein des sociétés nautiques et en régie directe

Résumé

désignation des membres de la commission consultative d'attributions de postes à flot et à sec au sein des sociétés nautiques et en régie directe

Objet

Désignation du représentant du Président au sein de la Commission départementale d'aménagement cinématographique des Bouches-du-Rhône (CDAC-CINEMA/13) réunie pour l'examen de la demande d'autorisation d'exploitation cinématographique présentée par la SARL ALRAY sur la commune de la Ciotat.

Résumé

Désignation du représentant du Président au sein de la Commission départementale d'aménagement cinématographique des Bouches-du-Rhône (CDAS-CINEMA/13) réunie pour l'examen de la demande d'autorisation d'exploitation cinématographique présentée par la SARL ALRAY sur la commune de la Ciotat.

Objet

Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire sis 6, place du séminaire 13002 Marseille, à Joël Maurel

Résumé

Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire sis 6, place du séminaire 13002 Marseille, à Joël Maurel

Objet

Arrêté de consignation au profit de la SCI MACLAI - Quartier Bricard à Marignane.

Résumé

Arrêté de consignation au profit de la SCI MACLAI - Quartier Bricard à Marignane.

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest

Objet

Arrêté fixant la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

Résumé

Arrêté fixant la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité