Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Dérogation à l'interdiction d'autorisation d'exploitation commerciale en l'absence de SCOT applicable - Société "Marcel et Fils" sur la commune de Fuveau

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Rapporteur : Richard MALLIÉ

Objet

Convention d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation d'études complémentaires sur les implications du projet Henri Fabre sur le projet d'aménagement Cap Harizon à Vitrolles

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Amélioration de l'offre de transports en commun sur le secteur Sud Ouest de la CPA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Validation de programmes d'opérations d'Entrées de Ville

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Saint-Marc-Jaumegarde – RD10 Les Savoyards – Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Saint-Marc-Jaumegarde

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Autorisation de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune de Venelles pour la réalisation de l'entrée de ville des Logissons phase II

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de cession partielle des droits dans le cadre de l'opération d'aménagement du Secteur de l'Ensoleillée - Résiliation du fonds de concours attribué à la commune d'Aix-en-Provence pour cette réalisation

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'Habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants PIG CPA

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le centre ancien de Pertuis

Résumé

Habitat