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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de la convention relative à la propreté des plages avec la commune de Cassis pour la période de mai 2023 à juin 2024 - Modification des modalités de versement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Budget Principal de la Métropole - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Eaux pluviales Transfert"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "crématorium"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "assainissement"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget principal

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé