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Arrêté du 31/01/2018

Objet

Désignation des conseillers portuaires de Carry le Rouet - annule et remplace l'arrêté 17/250/CM

Résumé

Il s'agit de retirer un conseiller portuaire, démissionnaire.

Arrêté du 31/01/2018

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de la commune de Saint-Victoret- Secteur Empallières.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de la commune de Saint-Victoret. Secteur Empallières à Saint-Victoret.

Arrêté du 26/01/2018

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de la SCI Lei Santi Belli - ZAC Empallières à Saint-Victoret.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de la SCI Lei Santi Belli - ZAC Empallières à Saint-Victoret.

Arrêté du 26/01/2018

Objet

Désignation du représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Comité d’Etang

Résumé

Désignation du représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Comité d’Etang

Arrêté du 26/01/2018

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 160, avenue des Peintres Roux 13011 Marseille, à la SASU Kiosque NANI, representée par Nordine Bensedira

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 160, avenue des Peintres Roux 13001 Marseille, à la SASU Kiosque NANI, representée par Nordine BENSEDIRA

Arrêté du 26/01/2018

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 479 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 479 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Arrêté du 19/01/2018

Objet

Désignation du représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA)

Résumé

Désignation du représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA)

Arrêté du 17/01/2018

Objet

Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage, située zone industrielle des Molières rue d'Irlande sur la commune de Miramas.

Résumé

Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage, située zone industrielle des Molières rue d'Irlande sur la commune de Miramas.

Arrêté du 16/01/2018

Objet

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : immeuble situé 17 traverse des Migauds à Marseille (Habitation secondaire - Contrat Eau 1153346B)

Arrêté du 16/01/2018

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 17-140-CM du 31 mai 2017, pour occupation temporaire du domaine public de l' établissement "l'Escale Marine" situé 22 quai du Port 13002 Marseille

Résumé

Abrogation de l'arrêté n° 17-140-CM du 31 mai 2017, pour occupation temporaire du domaine public de l' établissement "l'Escale Marine" situé 22 quai du Port 13002 Marseille