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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 18/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour la réalisation d'un pôle de formations paramédicales sur le site Santé Nord de la faculté des sciences médicales et paramédicales "PARAMED 1" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5664

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension du périmètre de la compétence eau potable à la commune de Chateauneuf-le-Rouge

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Saint Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'assainissement sur le territoire de 20 communes du Nord Ouest de la Métropole

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable sur le territoire de 21 communes du Nord Ouest de la Métropole

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'assainissement sur le territoire des communes de Trets, Rousset et Beaurecueil

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable sur le territoire des communes de Trets, Rousset et Beaurecueil

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du projet 2024-2026 de généralisation du tri à la source des biodéchets sur le territoire métropolitain

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention de délégation de service public avec EVERE portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du centre de traitement Métropolitain multifilière des déchets ménagers et assimilés

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de la gestion et de l'exploitation de la station de traitement des eaux résiduaires industrielles émanant des établissements soumis à la règlementation des installations classées pour la protection de l'environnement sur la commune de Rousset conclu avec le groupement OTV/Société des Eaux de Marseille

Résumé